Politique de confidentialité

Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels

  1. À propos de nous

(« Mobilier Félix Valois », « nous » ou « notre ») est propriétaire de la marque de commerce Mobilier Félix Valois au Canada, y compris aux fins de l’exploitation du Site et de notre entreprise. Les termes de la Politique couvrent toutes nos opérations au travers le Site, et nos magasins

Le responsable de la protection des renseignements personnels est :

Yanick Boucher  (le « RPRP »)

Vous pouvez le joindre relativement à tout élément découlant de la Politique.

  1. À propos de cette politique

Notre politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels (la « Politique ») décrit comment nous, par le biais de tous les canaux de communication, que ce soit en ligne sur notre site Web, ou en personne dans l’un de nos magasins (le « Site ») recueillons, utilisons et divulguons les renseignements personnels (tels que définis ci-dessous) de ses visiteurs (« vous », « votre » ou « le/la vôtre »).

Nous nous engageons à protéger votre droit à la vie privée et reconnaissons l’importance de protéger les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet. Nous avons préparé la Politique pour vous décrire nos pratiques concernant les renseignements personnels que nous recueillons. En conjonction avec la Politique, vous devriez également consulter nos modalités d’utilisation du Site (sous l’onglet « Avis Légal ») pour une compréhension plus complète des règles régissant notre Site, nos produits et nos services.

En visitant notre Site, en achetant nos produits ou en utilisant nos services, vous reconnaissez que nous traitons vos renseignements personnels conformément aux modalités de la Politique et vous comprenez que la collecte, l’utilisation, la conservation et la divulgation de vos renseignements personnels sont telles qu’énoncées dans la Politique.

  1. Droit sur vos renseignements personnels

Vous avez le droit de faire des demandes concernant vos renseignements personnels. Vous pouvez :

  • Examiner les renseignements personnels que nous avons sur vous ou en demander une copie;
  • Demander de le mettre à jour ou de le corriger si ceux-ci sont inexacts;
  • Demander que nous supprimions vos renseignements personnels;
  • Désactiver le partage de vos renseignements personnels avec des tiers à certaines fins, y compris le partage qui peut être défini comme une vente en vertu des lois applicables;
  • Vous opposer à certains types d’utilisation de vos renseignements personnels;
  • Faire des choix concernant la réception du marketing par courriel;
  • Nous indiquer quels témoins de connexion (« cookies») vous souhaitez que nous utilisions lorsque vous effectuez des achats en ligne

Ces droits peuvent varier selon l’endroit où vous résidez.

Si vous nous demandez de supprimer ou de cesser l’utilisation de vos renseignements personnels, nous pourrions ne pas être en mesure d’honorer cette demande si les renseignements sont nécessaires pour rendre nos services, compléter des transactions relatives à nos produits, pour traiter vos paiements, vos retours, vos garanties, pour exécuter votre commande, ou pour nous conformer aux exigences fiscales, de vérification ou règlementaire.

Si vous souhaitez recevoir une copie de toute autre information que nous détenons à votre sujet ou demander la suppression des renseignements personnels, veuillez contacter, par écrit, le RPRP aux coordonnées à l’article « Contact » de la Politique.

Votre demande d’accès ou de suppression devra inclure :

  • Nom et adresse postale;
  • Détails de votre demande;
  • Informations corroborantes pour établir votre identité (par exemple une copie de votre passeport ou permis de conduire);
  • Signature et date de la demande;
  • Si vous présentez une demande au nom d’une autre personne, l’autorisation signée de la personne est requise

Ces renseignements fournis au moment de la demande d’accès ou de suppression sont nécessaires pour vérifier votre identité et nous ne les utiliserons qu’à cette fin.

Quels que soient vos droits, nous pourrions ne pas être en mesure de modifier ou de supprimer certains renseignements personnels si nous sommes tenus de les conserver pour vous fournir les services que vous avez demandés ou pour nous permettre de nous acquitter d’autres obligations envers vous, pour des raisons de sécurité, pour nous conformer aux lois ou aux règlements applicables, pour des raisons d’affaires internes ou pour toutes autres raisons valables.

En outre, les renseignements que vous avez partagés avec d’autres, tel que vos avis ou les publications sur les forums, peuvent demeurer publiquement visibles, et certaines copies de vos renseignements (par exemple, les écritures informatiques, les copies résiduelles) peuvent demeurer inscrites dans notre base de données, après avoir été toutefois anonymisées.

  1. Renseignements que nous recueillons

Nous recueillons des renseignements vous concernant de différentes manières :

  1. Renseignements que vous nous fournissez

Informations de commande en ligne

Lorsque vous effectuez un achat sur notre Site, nous vous demandons de nous fournir des renseignements sur votre achat tel que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse de livraison, votre numéro de téléphone et vos informations de paiement.

En magasin

Lorsque vous visitez l’un de nos magasins, nous pouvons vous demander certains renseignements au point de vente ou lors de vos échanges avec l’un des membres de notre équipe. Cela peut inclure des informations de paiement et d’autres informations sur votre achat, y compris votre nom, votre adresse courriel, votre adresse de livraison et votre numéro de téléphone.]

Comptes en ligne

Si vous vous inscrivez à un compte en ligne via notre Site, nous pouvons vous demander de fournir votre nom d’utilisateur, mot de passe, adresse courriel, numéro de téléphone, des informations de paiement, vos préférences de produits ou services, vos achats passés ou votre genre (facultatif). Vous n’êtes pas obligé de créer un compte en ligne pour effectuer un achat.

Si vous connectez votre compte de réseau social à votre compte en ligne, vous partagerez certains renseignements personnels de votre compte de réseau social avec nous, par exemple, votre nom, adresse courriel, photo, liste de contacts sur les réseaux sociaux et toute autre information qui pourrait nous être accessible lorsque vous connectez votre compte de réseau social à votre compte en ligne.

Communications marketing

Si vous souhaitez recevoir des communications marketing de notre part, vous pouvez le faire en vous inscrivant sur notre Site ou dans nos magasins. Nous vous demanderons de fournir votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone afin que nous puissions vous envoyer du matériel marketing. De même, à compter du moment où vous nous fournissez votre adresse courriel à la création d’un compte client ou pour faire le suivi d’une commande, nous utiliserons votre adresse courriel à des fins publicitaires et de marketing. Nous recueillons également des renseignements lorsque vous participez à un concours ou répondez à un sondage.

Communiquer avec nous

Lorsque vous contactez notre service à la clientèle, nous recueillons le contenu de ces communications et toute information supplémentaire quant à la méthode de communication tel que par téléphone, SMS, courriel, chat ou via les plateformes de réseaux sociaux. Par exemple, si vous nous envoyez un courriel, nous recueillerons votre adresse courriel et si vous nous envoyez un message texte, nous recueillerons votre numéro de téléphone, etc.

Programmes de fidélité et de récompenses

Si vous vous inscrivez à un programme de fidélité ou de récompenses, nous recueillons des renseignements tels que votre nom, courriel, numéro de téléphone, date de naissance (facultatif) ou adresse postale afin de suivre vos récompenses, vous envoyer un cadeau d’anniversaire et vous permettent de les utiliser sur nos marques.

  1. Renseignements que nous recueillons grâce à vos interactions avec nous

Site et applications mobiles

Lorsque vous visitez l’un de notre Site ou utilisez notre application mobile, nous pouvons recueillir l’identifiant de votre appareil tel que l’adresse IP, ainsi que des informations sur le navigateur et les paramètres, les préférences d’achat et des informations sur la façon dont vous interagissez avec notre Site et autres produits numériques.

  1. Autres sources

Enquêtes

Nous pouvons recueillir des renseignements vous concernant dans le cadre d’enquêtes sur des activités frauduleuses ou criminelles sur notre Site et dans nos magasins.

Autres sources

Nous pouvons également recueillir des renseignements auprès d’autres sources, y compris, par exemple, des partenaires marketing conjoints, des sociétés d’analyse de données, des bases de données publiques, des pages de réseaux sociaux accessibles au public et d’autres tiers avec lesquels nous travaillons.

  1. Les informations que nous agrégeons et dérivons

Informations agrégées

Nous pouvons agréger ou anonymiser les renseignements personnels afin qu’ils ne soient plus considérés comme des renseignements personnels. Nous le faisons pour générer d’autres données pour notre utilisation, que nous pouvons utiliser et divulguer à n’importe quelle fin.

  1. Cookies
  2. Cookies strictement nécessaires

Comme de nombreux sites Web commerciaux, nous recueillons également automatiquement des informations par voie électronique, à l’aide de témoins de connexion, mieux connus sous le nom de « cookies ». Les cookies sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur servant à recueillir des informations standards d’inscriptions Internet et des informations sur le comportement des visiteurs. La plupart des sites Web, y compris le nôtre, ne fonctionneraient pas très bien sans certains « cookies ».

Ceux-ci nous permettent d’éviter les interruptions de systèmes, d’afficher des informations, de corriger les « bogues » et d’assurer la sécurité de notre site (et de votre compte). Ces types de cookies sont souvent appelés « cookies strictement nécessaires ». Entre autres, nous utilisons pour :

  • Équilibrer le trafic du site Web pour garantir à nos clients un service cohérent et fiable
  • Limiter le trafic aux parties clés du Site pour maintenir les niveaux de performance;
  • Faciliter votre utilisation de notre Site;
  • Enregistrer votre acceptation de la Politique, de la politique de cookies et des conditions générales du site Web, sans lesquelles l’accès au Site n’est pas accordé.

Parce qu’ils sont nécessaires au bon fonctionnement de notre Site, nous ne vous offrons pas la possibilité de les désactiver. Vous pouvez les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur.

Gardez à l’esprit que certaines fonctionnalités de notre Site peuvent alors ne pas vous être disponibles.

  1. Cookies fonctionnels

Certains cookies fournissent des services importants mais ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement de notre Site. Ces cookies utilisent des informations sur vos interactions avec nous afin que nous puissions vous suggérer des produits et des offres spéciales ou vous permettre d’acheter des produits lors d’un événement de diffusion en direct. Si vos achats sont interrompus, ils se souviennent de l’endroit où vous vous êtes arrêté(e) et peuvent vous envoyer un rappel. Ces rappels peuvent vous être envoyés par courriel, sur les réseaux sociaux ou pendant que vous naviguez sur un autre site Web ou sur un autre appareil.

Si vous n’êtes pas en accord avec l’utilisation de ces cookies, vous pouvez nous dire de ne pas utiliser certains cookies en utilisant les outils de désactivation que nous avons placés sur notre Site.

Les cookies fonctionnels sont utilisés pour améliorer la facilité d’utilisation de notre Site, par exemple pour :

  • Déterminer vos préférences;
  • Enregistrer la langue de votre choix et votre région géographique / pays
  • Rester connecté
  • Vous permettre d’acheter un produit lors d’une session de diffusion en direct

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez choisir d’accepter ou non les cookies via les commandes de votre navigateur. Vous pouvez refuser d’accepter les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet).

Voici quelques liens pour désactiver les « cookies » dans le navigateur que vous utilisez:

Pour plus d’information sur la façon de refuser les cookies, veuillez vous référer à la section « Aide » de votre navigateur ou visitez www.allaboutcookies.org.

La durée pendant laquelle un cookie reste sur votre ordinateur ou appareil mobile dépend du fait qu’il s’agit d’un « cookie persistant » ou « de session ». Les cookies de session demeurent jusqu’à ce que vous arrêtiez votre navigation et les cookies persistants demeurent jusqu’à ce qu’ils expirent ou soient supprimés. La plupart des cookies que nous utilisons sont persistants et expireront entre 30 minutes et deux ans à compter de la date de leur téléchargement sur votre appareil.

Vous pouvez visiter la Digital Advertising Alliance pour en savoir plus sur la désactivation de certains cookies.

  1. Marketing et ciblage basés sur les intérêts

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour vous livrer des publicités ciblées ou des communications marketing susceptibles de vous intéresser (publicité ciblée par centres d’intérêt). Le marketing basé sur les intérêts est un moyen de diffuser des publicités sur les sites Web que vous visitez et de les rendre plus pertinents pour vous selon vos intérêts : les intérêts partagés sont regroupés en fonction de l’activité de navigation Web antérieure et les utilisateurs Web reçoivent ensuite une publicité correspondant à leurs intérêts partagés. De cette façon, la publicité peut être rendue aussi pertinente et utile que possible. Des publicités pertinentes peuvent également être diffusées en fonction du contenu du site Web que vous venez de consulter. C’est ce qu’on appelle le reciblage (ou remarketing).

Nous menons des campagnes de remarketing à l’aide de la plateforme Google Ads pour faire de la publicité sur Internet, en particulier sur le réseau Display de Google. Le remarketing AdWords affichera des publicités en fonction des segments de notre site Web que vous avez consulté en plaçant un cookie sur votre navigateur Web. Ce cookie ne vous identifie d’aucune manière ni ne donne accès à votre ordinateur ou appareil mobile, il ne sert qu’à indiquer à d’autres sites Web que vous avez visité une page en particulier et leur montrer des publicités relatives à cette page. Le remarketing Google AdWords nous permet d’adapter notre marketing pour mieux répondre à vos besoins et d’afficher uniquement les annonces qui sont d’intérêt pour vous.

Si vous ne souhaitez pas recevoir d’annonces de notre part, vous pouvez vous désinscrire de plusieurs manières:

  • Désactivez l’utilisation par Google des « cookies » en visitant les paramètres de Google Ads.
  • Désactivez l’utilisation des « cookies » d’un tiers fournisseur en visitant les liens suivants et vous aidant à vous désinscrire du marketing en ligne basé sur les centres d’intérêt:
  1. Network Advertising Initiative (NAI) – https://optout.networkadvertising.org/
  2. Digital Advertising Alliance (DAA) https://optout.aboutads.info/?c=3&lang=fr
  3. Digital Advertising Alliance Canada (DAAC) – https://youradchoices.ca/fr/en-savoir-plus/
  • Désactivez le marketing ciblé d’Instagram et de Facebook en suivant les étapes décrites dans leurs politiques respectives de protection des données personnelles et politiques de cookies ou leur sites Internet. Cela ne les empêchera pas de vous suivre, cela signifie simplement que vos renseignements ne seront pas utilisés pour vous présenter des publicités ciblées.

Cependant, ce faisant:

  • Ne signifie pas que la publicité de nos produits et services sur nos propres sites Web cessera d’être personnalisée en fonction de vos intérêts;
  • Ne peut pas arrêter toute publicité comportementale en ligne, car ces sites Web s’appliquent aux agences de publicité tierces inscrites à ces services;
  • Ne signifie pas qu’il n’y aura plus de publicité sur ce site Web ou sur d’autres sites Web auxquels vous accédez. Cependant, la publicité que vous verrez est susceptible d’être moins pertinente par rapport à vos intérêts;
  • La suppression des cookies de votre navigateur peut supprimer vos préférences de désactivation, vous devrez donc peut-être vous désinscrire à nouveau.
  • De plus, vous pouvez désactiver certains de ces services en visitant le portail de désactivation de la Digital Advertising Alliance à l’adresse suivante : https://optout.aboutads.info/?c=3&lang=fr
  • Remarque sur « Ne pas suivre » (Do Not Track);
  • « Ne pas suivre » est une préférence de confidentialité que les utilisateurs peuvent définir dans leur navigateur Web. Lorsqu’un utilisateur active le signal « Ne pas suivre », le navigateur envoie un message aux sites Web leur demandant de ne pas suivre l’utilisateur. Veuillez noter qu’en raison de l’absence d’application constante de l’industrie sur la manière de répondre aux signaux « Ne pas suivre », nous ne modifions pas nos pratiques de collecte de données et d’utilisation lorsque nous détectons ce signal provenant de votre navigateur. Pour plus d’information sur « Ne pas suivre », veuillez visiter : allaboutdnt.org.
  1. Comment utilisons-nous vos renseignements personnels

Nous utilisons vos renseignements personnels afin de vous fournir nos produits et services et pour exploiter notre entreprise. Nous utilisons souvent les informations que nous recueillons à des fins multiples. Par exemple, si vous effectuez un achat sur notre Site, nous recueillons plusieurs types de renseignements auprès de vous et les utilisons de plusieurs manières :

  • Nous utilisons votre adresse de livraison pour nous assurer que nos produits arrivent à votre porte.
  • Nous pouvons également utiliser vos coordonnées pour vous envoyer un reçu d’achat.
  • Nous pouvons examiner votre expérience sur notre Site pour y apporter des améliorations et essayer de l’adapter à vos besoins.
  • Nous analyserons également les données que vous nous fournissez et votre comportement sur notre Site pour nous assurer que l’activité n’est pas frauduleuse.
  • Nous utilisons vos informations d’achat à d’autres fins commerciales tel que la comptabilité et les rapports financiers.
  • Nous pouvons également combiner les informations que nous recueillons auprès de vous avec des informations que nous obtenons d’autres sources. Cela peut inclure vos transactions d’achat en ligne et en magasin et d’autres interactions que vous avez avec nous et nos partenaires.

Lorsque vous visitez notre Site, nous avons un intérêt légitime à utiliser vos données de navigation pour améliorer sa convivialité, et lorsque vous vous engagez avec nous en ligne, nous avons l’obligation légale de nousassurer que vous ne tentez pas de frauder, nous ou nos clients.

Si à tout moment vous ne souhaitez plus être contacté à des fins de marketing, vous pouvez cliquer sur le lien en bas de tout message promotionnel ou nous contacter aux coordonnées fournies dans la section « Contact».

Vous fournir des produits et services

Nous utilisons vos renseignements pour traiter, traiter et communiquer avec vous au sujet de vos commandes, répondre à vos demandes de service à la clientèle, vous permettre d’utiliser des technologies en magasin et en ligne, vous inscrire à des programmes de récompenses et de fidélité et pour vous informer des changements de politique ou de produit qui peuvent vous concerner. Lorsque nous utilisons des renseignements de cette manière, nous le faisons dans le but de remplir un contrat avec vous ou pour nous conformer à une obligation légale.

Pour les communications marketing et les promotions

Nous utilisons vos renseignements personnels pour vous envoyer des communications marketing sur nos produits et services, nos concours et nos promotions. Nous pouvons vous envoyer des courriels, des envois postaux, des messages texte, des appels téléphoniques ou des messages sur les réseaux sociaux qui, selon nous, pourraient vous intéresser. Nous ne vous enverrons des campagnes de marketing que si vous avez expressément accepté de les recevoir. Notez que vous pouvez toujours les désactiver à une date ultérieure.

Pour les rapports commerciaux et la fourniture de services et d’annonces personnalisés

Nous utilisons vos renseignements personnels pour analyser ou prédire les préférences de nos clients afin de préparer des rapports de tendance agrégés sur la façon dont notre contenu numérique est utilisé, afin que nous puissions améliorer nos produits et services. Nous utilisons également vos renseignements personnels pour mieux vous comprendre et connaître vos préférences, afin que nous puissions personnaliser nos interactions avec vous et vous fournir des informations ou des offres adaptées à vos intérêts. Nous utilisons les renseignements de cette manière avec votre consentement ou parce que nous avons un intérêt légitime à le faire.

Vous permettre de participer à des promotions et événements

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels afin de vous permettre de participer à des événements, des promotions et des expériences en magasin. Certains d’entre eux peuvent avoir des règles supplémentaires contenant des informations sur la manière dont nous utiliserons et divulguerons vos renseignements personnels. Nous utilisons ces renseignements dans le but de remplir un contrat avec vous ou parce que nous avons un intérêt légitime à le faire.

À d’autres fins commerciales

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour en savoir plus sur notre clientèle, effectuer des analyses de données, résoudre des problèmes avec notre technologie, améliorer nos produits et services ou en développer de nouveaux, pour enquêter et prévenir la fraude ou toute autre activité illégale, pour appliquer nos modalités d’utilisation du site web (sous l’onglet « Avis Légal »), et pour offrir une expérience plus cohérente au travers de nos marques et nos canaux. Nous pouvons également utiliser vos renseignements lorsque nous estimons qu’ils sont nécessaires pour protéger nos droits, notre propriété et notre sécurité et celle de nos employés, clients et autres. Enfin, nous pouvons être tenus d’utiliser vos renseignements personnels pour nous conformer à la loi applicable, à des fins de vérification ou pour répondre aux demandes des autorités gouvernementales. Nous nous engagerons dans ces activités dans le but de remplir un contrat avec vous, pour nous conformer à une obligation légale, et/ou parce que nous avons un intérêt légitime à le faire.

Utilisation interne et utilisation liée aux services.

Nous utilisons vos renseignements personnels pour continuer à améliorer et développer les produits et services que nous pouvons vous offrir et pour optimiser votre expérience avec nous. En outre, nous utilisons et conservons des informations, y compris des renseignements personnels, pour analyser les interactions et les performances de nos services, et pour améliorer, compléter ou améliorer nos services, ou développer de nouveaux produits et services.

  1. Partage de vos renseignements personnels

Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec nos sociétés affiliées, avec des tiers qui fournissent des services à vous ou à nous, avec des partenaires promotionnels, avec des sociétés de médias sociaux, ou avec d’autres tierces parties, au besoin, pour exercer nos activités ou nous conformer à une obligation légale.

Autorités publiques.

Nous pouvons partager vos renseignements personnels pour nous conformer aux lois et réglementation applicables, pour répondre à un subpoena, à un mandat de perquisition ou à toute autre demande légale d’informations qui nous est présentée, ou pour autrement protéger nos droits.

Affichage à d’autres utilisateurs.

Tout contenu que vous publiez sur un forum accessible au public via nos services peut être affiché publiquement sur notre Site. Vous reconnaissez et comprenez que ces canaux ou forums sont destinés au mode de communication public et non privé.

Informations pour traiter vos achats.

Nous pouvons également partager vos renseignements personnels avec les tierces parties suivantes et pour les raisons suivantes :

  • Avec les institutions financières, les sociétés de cartes de crédit, les agences de référence de crédit et les prestataires de services de lutte contre la fraude aux fins du traitement des paiements et (lorsque nécessaire) au dépistage de la fraude.
  • Prestataires de services techniques, de logistique, de transport, partenaires de livraison et prestataires de support à la clientèle, pour compléter le contrat que nous avons avec vous.
  • Partenaires liés à la publicité et au marketing, pour nous aider dans nos campagnes de marketing.
  • Tiers fournisseurs de services que nous utilisons pour fournir des services impliquant le traitement de données, par exemple pour mener des initiatives de marketing ou mener des enquêtes auprès des clients en notre nom.

Informations provenant de tiers.

Nous pouvons recueillir des informations vous concernant auprès de tiers ou compléter les renseignements que nous recueillons auprès de vous par des registres supplémentaires provenant de tierces parties. Nous recueillons également des renseignements auprès de tiers afin d’améliorer notre capacité à vous servir, à adapter notre contenu pour vous, à vous offrir des informations que nous croyons susceptibles de vous intéresser et à éclairer nos décisions commerciales et opérationnelles.

Services de paiement

Nous mettons à votre disposition certains processeurs de services de paiement tiers tels que PayPal. Si vous souhaitez utiliser l’un de ces services, vos renseignement personnels seront recueillis par ce tiers et seront soumis à la politique de protection des renseignements personnels de ce tiers. Nous n’avons aucun contrôle et ne sommes pas responsables de la collecte, de l’utilisation et de la divulgation de vos renseignements personnels par ce tiers.

  1. Comment nous protégeons vos renseignements personnels

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité physiques, administratives et techniques commercialement raisonnables et appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre tout accès, utilisation ou communication non autorisé par la loi ainsi que la perte ou toute autre atteinte à leur protection.

Bien que nous déployions ces mesures à l’égard de vos renseignements personnels, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme 100 % sécurisée. Votre propre conduite peut dicter votre niveau de protection. En tant que tel, nous ne pouvons garantir la sécurité des renseignements personnels que vous nous transmettez. Vous comprenez que tous les renseignements personnels que vous nous transférez le sont à vos propres risques.

Soyez assurés que toute utilisation ou communication de vos renseignements personnels respectent les lois applicables.

  1. Conservation de vos renseignements personnels

Nous conserverons vos renseignements personnels à nos dossiers tant qu’ils sont nécessaires à la réalisation des fins pour lesquelles nous les avons collectés. Ce qui inclut le respect des lois applicables, le règlement des différends, faire valoir nos droits et nos ententes contractuelles. Si nous ne sommes pas en mesure, pour des raisons techniques, de supprimer certains renseignements de nos systèmes, nous vous informerons et mettrons en place des mesures appropriées pour empêcher toute utilisation ultérieure des données. Nous pouvons utiliser des données anonymisées indéfiniment.

Pour plus d’information sur votre droit d’effacement, veuillez consulter l’article « Droit sur vos renseignements personnels ».

  1. Visiteurs étrangers

Le Site est hébergé dans la province de Québec et est destiné aux utilisateurs situés au Québec. Cependant, comme presque tous les sites Web, notre Site est accessible aux visiteurs d’autres juridictions.

Si vous êtes situé en dehors du Québec, veuillez noter que les lois sur la protection des renseignements personnels s’appliquant à vous peuvent différer de celles du Québec et vos renseignements personnels peuvent faire l’objet de demandes d’accès de la part des gouvernements, des tribunaux ou des forces de l’ordre canadiens ou québécois. De plus, ces données peuvent être stockées sur des serveurs situés en dehors de votre territoire de résidence.

En utilisant le Site ou en nous fournissant des renseignements, vous consentez au transfert, au traitement, à l’utilisation, au partage et au stockage de vos renseignements, y compris vos renseignements personnels, tel qu’énoncé dans la Politique.

  1. Sites Web de tiers et caractéristiques

Le Site contient des liens vers d’autres sites Web et peut inclure ou contenir certains médias sociaux ou d’autres fonctionnalités fournies par des plates-formes de tierces parties (i.e., la possibilité de partager sur Facebook ou le bouton « J’aime » de Facebook). Ces fonctionnalités peuvent recueillir certains de vos renseignements personnels et peuvent définir un « cookie » pour permettre le bon fonctionnement de cette fonctionnalité. L’utilisation de ces fonctionnalités tierces peut impliquer que l’opérateur tiers nous fournisse certaines informations, y compris des renseignements personnels. Si vous appuyez sur les icônes de médias sociaux sur le site Web (comme pour Facebook ou Instagram), nous pouvons avoir accès à vos renseignements personnels que vous avez fournis sur ces sites ou applications de tiers. Vos interactions avec ces fonctionnalités ou avec un autre site Web sont régies par les politiques du tiers qui les fournit. La Politique s’applique uniquement à notre Site.

  1. Mineurs

Le Site n’est pas destiné aux personnes de moins de 13 ans. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels en ligne auprès des visiteurs de cette tranche d’âge sans autorisation parentale. Si vous êtes le parent ou le tuteur et pensez que votre enfant de moins de 13 ans nous a fourni des renseignements personnels, veuillez nous contacter pour en demander la suppression aux coordonnées fournies dans la section « Contact ».

  1. Changements

La Politique entre en vigueur à la date indiquée ci-dessous. Nous nous réservons le droit de la modifier de temps à autre pour refléter, par exemple, des changements dans nos pratiques ou pour d’autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires, et publierons tout changement sur cette page.

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, notre utilisation des renseignements personnels est régie par la Politique en vigueur au moment où nous utilisons les renseignements. Par votre accès au Site de manière postérieure aux modifications apportées à la Politique, vous êtes réputé avoir accepté ces modifications.

  1. Contact

Pour plus d’information sur nos pratiques de protection des renseignements personnels, si vous avez des questions ou des préoccupations, ou si vous souhaitez déposer une plainte, veuillez contacter le RPRP aux coordonnées suivantes :

Attention : Yanick Boucher

4450 rang Saint-Martin
Saint-Félix-de-Valois (Québec)
J0K 2M0 Canada

(450) 889-5548

Québec,      

Dernière mise à jour:      2023-09-19